Déposée le 10 juin 1988 par la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BABYNOVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) IMT-FRANCE domicilié(e) 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT-DENIS. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU. - France.
La marque BABYNOVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470673.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
IMT-FRANCE (S.A.) - 8, rue Proudhon, 93210 LA PLAINE SAINT-DENIS. - France
CABINET REGIMBEAU. - France
Inscription - Transmission de propriété n°40771 - Publication au BOPI 1988-47
Biberons, tétines, gobelets, jouets.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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